Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Moulin Français
Moulins Alma Pro

Numéro de dépôt :
4663604
Date de dépôt :
04/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2030
Le Moulin Français de Moulins Alma Pro

Présentation de la marque Le Moulin Français

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2020 par Moulins Alma Pro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Moulin Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est Moulins Alma Pro domicilié(e) 2 Rue du Vercors - ZA les Revols - 26540 - Mours St Eusebe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulins Alma Pro, Monsieur Manuel Garcia domicilié(e) 2 Rue du Vercors - ZA les Revols - 26540 - Mours St Eusebe - France.

La marque Le Moulin Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Moulin Français arrivera à expiration en date du 4 juillet 2030.

Moulins Alma Pro a également déposé les autres marques suivantes : PRO100 , Le Moulin du Boulanger , Moulins Alma , PRO70


Moulins Alma Pro - 2 Rue du Vercors - ZA les Revols - 26540 - Mours St Eusebe - France


Moulins Alma Pro, Monsieur Manuel Garcia - 2 Rue du Vercors - ZA les Revols - 26540 - Mours St Eusebe - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Broyeurs (machines) ; Broyeur ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Formation ; Formation à la conduite de moulins, Formation à la fabrication du pain, Formation aux métiers de meunier, Formation aux métiers du boulanger.